Règlement intérieur. Adopté à l’essai pour une année le 18 avril 2014

PRÉAMBULE

Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association Ré-Energie dont le siège social est fixé à La Flotte en Ré, et dont l’objet essentiel est : l’enseignement, la pratique et la promotion d’arts énergétiques orientaux visant à l’amélioration et au maintien de la santé, au bien-être et au développement personnel.

Le présent règlement intérieur est accessible à tous les membres sur le site de l’association : http://re-energie.fr/. Il entre en vigueur à compter de la date de sa création et peut être annulé ou remplacé par une nouvelle version sur décision du conseil d’administration. Il sera validé par l’assemblée générale la plus proche. Il s’applique à tous les membres de l’association.

Tout document officiel émanant de l’association portera le logo propre de Ré-Energie.

TITRE I : LES MEMBRES

Article 1 : Composition

L’association se compose de personnes physiques ou morales qui peuvent être membres bienfaiteurs, adhérents, fondateurs et actifs.

Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent une somme supérieure à la cotisation annuelle fixée chaque année par le conseil d’administration et validée par l’assemblée générale ordinaire.

Un reçu fiscal peut leur être établi.

Sont membres adhérents ordinaires : les personnes qui s’acquittent du montant de la cotisation annuelle et participent aux activités.

Sont membres fondateurs : les personnes qui sont à l’origine de l’association.

Sont membres actifs les personnes qui s’impliquent et prennent activement en main la destinée de l’association. Ils devront avoir au minimum un an d’ancienneté et participer régulièrement aux réunions. Ils devront être agréés par le conseil d’administration et adhérer aux statuts. Les membres fondateurs et les membres actifs sont dispensés de cotisation annuelle. Ils peuvent néanmoins, s’ils le souhaitent effectuer un versement volontaire. Seuls les membres fondateurs et les membres actifs sont éligibles et rééligibles au conseil d’administration.

Article 2 : Cotisation

La cotisation est due annuellement et est définitivement acquise. Tout membre nouvellement affilié, même en cours d’exercice paie pleine cotisation. Elle peut être versée par chèque ou en espèces, et ce, le jour de la remise du bulletin d’inscription dûment rempli et signé par chaque membre. Les cotisations permettent prioritairement de régler les frais de fonctionnement (location des salles, inscription aux fédérations…) et les frais d’assurance.

Article 3 : Versement participatif

L’accès aux séances/cours individuels ou collectifs implique de régler une somme fixée par le conseil d’administration et qui peut- être versée par chèque ou espèces en début de chaque trimestre ou annuellement selon la formule choisie.

Les versements participatifs ont pour but de compléter le montant des cotisations et d’assurer à l’animateur bénévole le remboursement de ses frais de déplacement, de formation, etc.

Article 4 : Adhésion

Elle doit comporter, le bulletin individuel d’inscription, le règlement de la cotisation annuelle, le règlement des versements participatifs. Par ailleurs, pour la pratique de la Gymnastique Energétique Chinoise un certificat médical est à fournir.

Article 5 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par: décès, démission, non-paiement de la cotisation annuelle, non-paiement des versements participatifs.

TITRE II : FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION

Article 1 : Animation des activités

Les activités proposées par l’association sont : la pratique de la Gymnastique Énergétique Chinoise et les traitements par le Reiki Usui.

Les séances, les cours individuels ou collectifs sont dispensés par un animateur bénévole, membre de l’association et affilié aux Fédérations suivantes :

la Fédération des Enseignants de Qi Gong et Arts Énergétiques (FEQGAE) et la Fédération Sport Pour Tous (FFEPMM).
La Fédération de Reiki (LFDR). L’animateur est Maître Praticien.
Les arts énergétiques proposés par l’association visent le maintien et l’amélioration de la santé physique, mentale et émotionnelle, la détente et le bien-être, l’épanouissement et le développement personnel. A ce titre , ils ne comportent pas de contre-indication notoire. Ils ne peuvent en aucun cas se substituer à un traitement médical mais agissent plutôt en tant que thérapies complémentaires.

L’animateur peut intervenir au nom de l’association dans d’autres structures voisines de type associatif et dans des structures publiques ou privées dont les modalités seront fixées par des contrats ou conventions de partenariat.

En dédommagement de son investissement personnel et, en respectant l’équilibre financier de l’association, les frais de fonctionnement (tenue, documentations, déplacements, adhésions aux Fédération …) et les frais de formations de l’animateur pourront être pris en charge par l’association.

Article 2 : cadre de la pratique

L’association est ouverte à tous, dans le respect des convictions individuelles et dans l’indépendance absolue à l’égard des partis politiques et des groupements confessionnels et philosophiques.

L’animateur accueille les personnes dans un climat de sympathie. Il n’y a aucune idée de performance et de compétition, chacun avançant à son rythme, en fonction de ses capacités et de ses objectifs personnels.

Article 3 : Assurance

L’association et ses adhérents sont assurés en responsabilité civile. Il convient à chacun, s’il le souhaite, de souscrire une garantie individuelle complémentaire.

Article 4 : Le Conseil Administration

Le conseil d’administration est composé d’un nombre variable de membres selon les effectifs de l’association avec un minimum de trois et un maximum de cinq personnes issues du collège des membres fondateurs et du collège des membres actifs.

Il est renouvelé tous les trois ans par l’assemblée générale ordinaire. Les membres sont rééligibles. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un bureau composé d’un président, d’un trésorier et d’un secrétaire élus pour trois ans. D’autres membres se chargent des autres fonctions de responsabilité et d’organisation des activités. En cas de vacance de poste, le conseil d’administration peut pourvoir au remplacement provisoire de ses membres par cooptation. Les personnes cooptées étant alors choisies parmi le collège des membres fondateurs et le collège des membres actifs. Les personnes cooptées participent pleinement aux décisions, mais leurs pouvoirs s’éteignent avec l’expiration ordinaire du mandat des membres remplacés à moins d’être titularisés au cours de l’assemblée générale la plus proche.

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par an et chaque fois qu’il est convoqué par le président ou sur demande d’au moins la moitié de ses membres.

Les décisions sont prises à main levée à la majorité simple et, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Le vote par procuration est autorisé. Le nombre de pouvoirs est limité à deux par personnes.

Article 5 : L’Assemblée générale ordinaire

Elle comprend tous les membres à jour de leur cotisation. Elle se réunie une fois par an au plus tard six mois après la clôture des comptes. Quinze jours au moins avant la date fixée par le conseil d’administration, les membres de l’association sont convoqués durant les cours, individuellement, par voie d’affiche ou courriel. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. La présidence de l’assemblée est assurée par un volontaire.

La situation morale de l’association, le bilan de la gestion sont soumis à l’approbation de l’assemblée et une proposition de budget pour l’année suivante est présentée. Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres sortants du conseil d’administration.

Les décisions sont prises à main levée, à la majorité des membres présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante. Le vote par procuration est autorisé. Le nombre de pouvoirs est limité à 2 par personne.

Article 6 : L’Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est, à la demande du conseil d’administration ou du tiers des membres de l’association, l’assemblée générale extraordinaire est convoquée par le président notamment pour une modification des statuts, pour la dissolution de l’association ou pour une situation exceptionnelle.

Les modalités de convocation sont identiques à celle de l’assemblée générale ordinaire.

Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 1 : Fichier informatique

L’association veillera à respecter la législation en la matière. Les fichiers ne seront pas communiqués à des tiers. Ils sont utilisés uniquement pour les besoins internes de l’association.

Article 2 : Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est adopté par l’assemblée générale. Il peut être modifié provisoirement par le conseil d’administration: les mesures prises sont alors expérimentées jusqu’à L’assemblée générale suivante qui les adopte le cas échéant.